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Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Logement

CH 001828-7 A-(2)-(7)-74
Série
2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Lods

CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 f
Pièce
1674 - 1719

Fait partie de Le Vaud - Commune

Lods

Livres de caisse

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1999 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud

CH 001828-7 A-(1)-A-A.5 a.1
Pièce
1848 - 1887

Fait partie de Le Vaud - Commune

Livre

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

CH 001828-7 A-(1)-B-B.4 a.1
Pièce
1836 - 1876

Fait partie de Le Vaud - Commune

Livre de caisse

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2008 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, correspondance

Litiges - Contentieux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07
SSérie
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1997 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1980 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 g
Dossier
1957 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 b
Pièce
1715

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 i
Dossier
1961 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 c
Dossier
1943

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 h
Dossier
1955 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 a
Pièce
1841 - 1842

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 g
Pièce
1731 - 1838

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Limites communales

CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 i
Pièce
1671 - 1904

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1979 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance, plans

Lettres de rente

CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 l
Pièce
1703 - 1848

Fait partie de Le Vaud - Commune

Lettres de rente

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

CH 001828-7 A-(1)-P-P.12
Pièce
1620

Fait partie de Le Vaud - Commune

Parchemin

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

CH 001828-7 A-(1)-P-P.13
Pièce
1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A
Section
1365-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.

Le Vaud - Commune

Le Battoir : projet