- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-03
- SSérie
- 1970 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Pâturages communaux : location
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des fermes, baux à ferme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnement - caution de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Rôles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Arrêtés d'imposition
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Office des poursuites et faillites
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Commission communale de recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Journal
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Journal
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Journal
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Comptes
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Décomptes
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Demandes de crédits
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Comptes
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Comptes
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Comptes communaux, journal et débiteurs
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Journal
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Correspondance
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Comptes
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Débiteurs
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Comptes, journal