Photographie représentant le Pré Bournoud accueillant les bâtiments provisoires du café de la Treille, du magasin Coop et de la droguerie durant les travaux d'extension de Prilly-Centre.
Préavis demandant un crédit pour l'acquisition et la gestion de 2 abonnements généraux des CFF à disposition des habitants et réponse de la Municipalité à la motion 1997-01 de Dubey (Michel); rapport de commission, extrait de décision.
Préavis relatif à l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts et mode de financement; rapport de commission, extrait de décision.
Les fonds administratifs sont constitués d'archives provenant des autorités communales et des services administratifs qui leur sont rattachés.
Ils sont divisés en trois fonds:
"Fonds ancien", constitué de pièces datant du 17ème, 18ème et 19ème siècle.
"Fonds classement ACV", constitué de SFonds qui correspondent soit au producteur (autorités politiques) soit au domaine d'activité concerné. Son nom a pour origine le plan de classement dit "Plan - type", proposé aux Communes par les Archives cantonales vaudoises, sur lequel ce fonds est basé, même s'il n'a pas été appliqué de manière stricte.
"Fonds spéciaux", constitué de SFonds particuliers, qui sont davantage des collections que de véritables fonds documentaires liés à une fonction ou activité de l'administration.
Ce fonds contient essentiellement les procès-verbaux des séances de la Municipalité (pouvoir exécutif), reliés en registres, et les pièces annexes aux décisions municipales (préavis et pièces annexes diverses). Des mises, comptes, actes divers et décisions de la Commune de Prilly sont également présents dans ce fonds.
Parts sociales: 01 - Souscriptions (1966-1970) 02 - Cahiers des parts sociales (01.06.1969) 03 - Listes des personnes ayant acheté des parts sociales (1975-1982) 04 - Correspondance relative notamment au remboursement de parts sociales (1976-1982).
les procès-verbaux des séances du Conseil général (jusqu'en 1874) et du Conseil communal (1874 à nos jours);
les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.).
Documents relatifs aux Assemblées générales de la société, à la gestion et à l'état des finances:
Procès-verbaux des premières séances du jury (1965) relativement au concours d'idées;
Procès-verbal de l'assemblée constitutive;
Concours de projets pour la construction d'une piscine, rapport du jury (03.07.1967);
Procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires (1966-1982) et documents liés aux AG (invitation et ordre du jour, rapports, listes présences);
Procès-verbaux des séances du comité (1966-1982) et documents relatifs aux membres du comité (listes);
Procès-verbaux, composition et correspondance de la Commission des finances, plan financier, etc. (1965-1973);
Bilans annuels et comptes (1969-1982);
Rapports annuels du gérant ou rapports de saison (1975-1986).
Correspondance échangée dans le cadre de la gestion, de l'entretien et de travaux effectués à la piscine de la Fleur-de-Lys, y compris devis, offres, procès-verbaux, rapports, notes etc. Cette série contient des dossiers "par an".
pièces comptables après épuration (relatives notamment aux constructions communales, à l'aménagement du territoire, aux bâtiments communaux, aux infrastructures sportives ou encore à la mise en place de l'informatique au sein de l'administration communale).
Ce fonds est constitué de séries relatives aux bâtiments publics ou privés appartenant à la Commune de Prilly. Chaque série est constituée de dossiers liés à la construction, aux transformations et à l'entretien d'un bâtiment en particulier.
Les fonds d'organismes intercommunaux sont constitués d'archives provenant de services intercommunaux ou associations intercommunales dont le siège est ou était à Prilly.
Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.
1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).
1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête" 1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents. 1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).
1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes. 1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.
1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.
K-a : Série relative à la gestion de la forêt et de la vigne communale. K-c : Série relative au domaine privé de la commune (colonie de vacances, immeubles de rapport, refuge K-d : Série relative au domaine privé construit dans des zones forestières (maison des scouts)
Ce dossier contient divers rapports et notes, dont:
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit pour les aménagements extérieurs et les voies d'accès à la piscine (1968);
Rapports de la comptabilité au syndic au sujet des comptes;
Rapports financiers;
Rapports sur les exercices annuels et saisonniers;
Rapport de la commission de vérification des comptes;
Rapport sur les améliorations et travaux à effectuer;
Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.
Documents concernant le personnel de la piscine de Prilly, notamment les gardiens, caissiers et gérants de la buvette, la correspondance y relative, les cahiers des charges;
Dossier relatif à une proposition d'engagement du personnel, du budget des salaires (1976) et une présentation de candidats.
25.11.1974: Carballas (Ramon) succède à Rochat (Paul) en tant que tenancier de la buvette. 26.12.1974: la Municipalité et la Société coopérative de la pisicine adoptent des plans de transformation de la buvette, pour en faire un restaurant.
Ce dossier contient notamment:
Contrat de livraison de bière (1969);
Inventaire de la buvette et du kiosque (1974);
Documents relatifs aux transformations effectuées entre 1975 et 1980.
Photographies prises lors d'une visite de Plan-Sépey par la Municipalité accompagnée de quelques personnes de l'administration. Photographe: Maillard-Cossmann, Prilly. Contenu: photographies et négatifs PG 160.1 - PG 160.21.
Ce sous-fonds regroupe toutes les séries relatives au Contrôle des habitants et au Bureau des étrangers. Certaines communes (dont Prilly, dès le 11.09.2002) ont opté pour l'appellation "Service/Office de la population".
Cette série contient les pièces élaborées par la Municipalité à l'intention du Conseil communal: budget, comptes, rapport de gestion et préavis municipaux, ainsi que des pièces reçues par la Municipalité, concernant le Conseil communal et son fonctionnement.
Ce sous-fonds permet de retracer l'historique du développement des infrastructures routières, notamment par le biais des séries de dossiers "par route", qui contiennent les informations relatives à l'achat des chemins privés par la Commune, puis tous les documents relatifs à leurs transformation, élargissement et à leur entretien.
Ce sous-fonds contient essentiellement les dossiers relatifs à l'aménagement du territoire, soit à l'élaboration de plans de quartier, plans de zones, plans d'extension, plans d'extension partiels etc. Il contient également les dossiers de la Commission d'urbanisme, de la COREL et de la commission intercommunale d'urbanisme de Renens (CIU).