Cote
CH 001660-3 A-(1)-F-b
Titre
Budgets communaux
Date(s)
- 1905-1950 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
1ml.
Nom du producteur
(1944-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Budget de l'administration communale: projet et préavis.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Ordre chronologique.
Conditions d’accès
Délai de consultation: échu.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2002: inventaire interne
2014: transfert sur AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
01.04.2014: création
02.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)