Cote
CH 001660-3 S-104-B
Titre
Assemblée générale
Date(s)
- 1966-1982 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
0.1ml.
Nom du producteur
(1966-1982)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Documents relatifs aux Assemblées générales de la société, à la gestion et à l'état des finances:
- Procès-verbaux des premières séances du jury (1965) relativement au concours d'idées;
- Procès-verbal de l'assemblée constitutive;
- Concours de projets pour la construction d'une piscine, rapport du jury (03.07.1967);
- Procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires (1966-1982) et documents liés aux AG (invitation et ordre du jour, rapports, listes présences);
- Procès-verbaux des séances du comité (1966-1982) et documents relatifs aux membres du comité (listes);
- Procès-verbaux, composition et correspondance de la Commission des finances, plan financier, etc. (1965-1973);
- Bilans annuels et comptes (1969-1982);
- Rapports annuels du gérant ou rapports de saison (1975-1986).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Délais de consultation échus.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
21.02.2014 / 28.11.2014: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Monnier (Jade) / Friedmann (Delphine)