Cote
CH 001660-3 S-104-M
Titre
Rapports et notes à la Municipalité
Date(s)
- 1968-1983 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
2.5 cm.
Nom du producteur
(1966-1982)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce dossier contient divers rapports et notes, dont:
- Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit pour les aménagements extérieurs et les voies d'accès à la piscine (1968);
- Rapports de la comptabilité au syndic au sujet des comptes;
- Rapports financiers;
- Rapports sur les exercices annuels et saisonniers;
- Rapport de la commission de vérification des comptes;
- Rapport sur les améliorations et travaux à effectuer;
- Note concernant une effraction dans le kiosque;
- Diverses requêtes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.09.2014: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Monnier (Jade)
Friedmann (Delphine)