Cote
CH 001660-3 S-104-H
Titre
Conventions
Date(s)
- 1969-1979 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
2.5 cm.
Nom du producteur
(1966-1982)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Diverses conventions établies par la Société de Coopération avec :
- Carballas (Ramon) concernant l'exploitation de la buvette;
- la Municipalité de Prilly;
- les Services Industriels de la commune de Lausanne pour fourniture du gaz;
- le Tennis-Club de Prilly concernant la modification du droit de superficie pour des courts de tennis.
Figurent également :
- des documents y relatif (1977-1979) et
- un rapport d'une commission chargée d'étudier des modifications de la piscine.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.09.2014: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Monnier (Jade)
Friedmann (Delphine)