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Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Praz-Forney
Praz-Forney
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Rueyre, chemin de la
Rueyre, chemin de la
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Sous-Bois
Sous-Bois
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Sur la Croix
Sur la Croix
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Impôts
Impôts
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Santé publique
Santé publique
Forêts
Forêts
Gaz
Gaz
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Vignettes, chemin des
Vignettes, chemin des
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Travail et chômage
Travail et chômage
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Détermination du loyer
Détermination du loyer
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Protection civile
Protection civile
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Police du commerce
Police du commerce
Assainissement
Assainissement
Assurances
Assurances
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Transports publics
Transports publics
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
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