Dossier 28 - Sous-Mont (autoroute)

Cote

CH 001768-7 A-(03)-4-5-02-28

Titre

Sous-Mont (autoroute)

Date(s)

  • 1988-01-01 - 1990-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Référence attribuée précédemment: 18.4.9/04

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Note de publication

1ère notice réalisée le 01.11.2013. Mise à jour 30.04.2016. Mise en ligne le 29.08.2016.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)

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