Cote
CH 001768-7 A-(02)-A-29
Titre
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Date(s)
- 1986-1989 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Registre des délibérations de la Municipalité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Délai de consultation (public): 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Consultation publique soumise à autorisation jusqu'au 1er janvier 2020.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
24.04.2015, 25.09.2020
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2015: Friedmann (Delphine)
2020: Pieracci (Aurélie)