Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
- Dossier
- 1979 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, photographies, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait du registre foncier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Gestion informatique du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, enquête
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales de Founex
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions (copies), directives
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan directeur des carrières (PDCar)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan directeur
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan directeur communal : élaboration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, plan directeur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements