Pièce 02 - Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02

Titre

Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières

Date(s)

  • 1610 - 1939 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

26 pièces

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

60 / GA 08

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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