- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
- File
- 2000 - 2002
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
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Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
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Procès-verbaux, photographies, devis, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan
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Correspondance
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
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Correspondance, réquisition de radiation, plans
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Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
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Correspondance
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Correspondance, requête
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Plans
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Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Plans
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Plans
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Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
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Correspondance, plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
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Correspondance
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Service technique intercommunal
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Correspondance, plan
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Gestion informatique du territoire
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Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
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Entretien du parc véhicules et poids public
Correspondance, contrat, convention, statistiques
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Correspondance, contrat, convention, statistiques
Véhicules - Matériel - Outillage
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Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Véhicules, matériel et outillage
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Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Rapports, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
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Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
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Plan directeur des carrières (PDCar)
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Correspondance, plan directeur
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
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Correspondance, avis d'enquête, plans
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Aménagement du territoire communal
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Correspondance, convention, procès-verbaux
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
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Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
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Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
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Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
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Correspondance, plans
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
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Correspondance, dossier de sélection, brochure
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
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Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
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Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
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Rapports
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
Plan directeur communal : élaboration
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Correspondance, cahier des charges, plan directeur
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Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
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Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
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Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
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Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
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Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
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Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
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Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
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Correspondance
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Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans