- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1990 - 1994
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
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Correspondance, offres, contrats, factures
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Correspondance, photographies, plans
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
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Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
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Correspondance, rapport, plans, photographies
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Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
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Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
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Procès-verbaux
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Correspondance
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Budget, comptes
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
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Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
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Correspondance, avis d'enquête, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
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Correspondance, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
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Correspondance, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, permis concernant la durée du travail
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
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Correspondance
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Rapports, plans
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Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
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Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
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Correspondance, photographies imprimées
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Plans
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Correspondance, devis
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Correspondance, extrait de procès-verbal
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
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Devis, plans
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Correspondance, devis, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans