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Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Dossier technique (II)
Dossier technique (II)
Dossier technique (III)
Dossier technique (III)
Notes
Notes
Dossier des oppositions (1975)
Dossier des oppositions (1975)
Préavis (1975)
Préavis (1975)
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Projet de construction d'un collège
Projet de construction d'un collège
Avant-projet
Avant-projet
1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)
1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)
Conventions
Conventions
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Préavis
Préavis
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Dossier d'enquête
Dossier d'enquête
Avant-projet
Avant-projet
Plan
Plan
Plans
Plans
Projet de 2 classes enfantines
Projet de 2 classes enfantines
Correspondance 1983-1985
Correspondance 1983-1985
Correspondance 1986-1990
Correspondance 1986-1990
Correspondance 1991-2000
Correspondance 1991-2000
Mémoire et règlement
Mémoire et règlement
Pactes d'emption
Pactes d'emption
Convention
Convention
Plans divers
Plans divers
Photographies
Photographies
Plaquette de présentation
Plaquette de présentation
Plan de quartier et projet de règlement
Plan de quartier et projet de règlement
(Avant-)Projets de plan de quartier pour habitat collectif
(Avant-)Projets de plan de quartier pour habitat collectif
Plan et projet de fractionnement pour le quartier "En Montaney"
Plan et projet de fractionnement pour le quartier "En Montaney"
Avant-projets
Avant-projets
Dossier général
Dossier général
Années 1994-2002
Années 1994-2002
Avant-projet dans le quartier Au Record d'Ouchy
Avant-projet dans le quartier Au Record d'Ouchy
"Plan directeur secteur Record d'Ouchy", 12 juin 1991
"Plan directeur secteur Record d'Ouchy", 12 juin 1991
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Projet de construction de 2 immeubles d'habitation et de surfaces commerciales, parcelle n°658
Projet de construction de 2 immeubles d'habitation et de surfaces commerciales, parcelle n°658
Mesure des nuisances sonores dues à l'environnement (bruit routier)
Mesure des nuisances sonores dues à l'environnement (bruit routier)
Années 1989-1993
Années 1989-1993
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
"Projet à Bassenges et au Record d'Ouchy: réfléxions globales sur les circulations et le parcage", 11 février 2000
"Projet à Bassenges et au Record d'Ouchy: réfléxions globales sur les circulations et le parcage", 11 février 2000
Etude de 2 projets de construction
Etude de 2 projets de construction
Projet de plan de quartier: février 1993
Projet de plan de quartier: février 1993
Enquête préalable - correspondance (1996-2004)
Enquête préalable - correspondance (1996-2004)
Plans divers (2001)
Plans divers (2001)
Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)
Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)
Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)
Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)
Correspondance générale
Correspondance générale
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Plan
Plan
Correspondance et documentation
Correspondance et documentation
Exposition nationale de 1964
Exposition nationale de 1964
Aménagement de la plaine de Renges
Aménagement de la plaine de Renges
Correspondance générale
Correspondance générale
Années 1993-1995
Années 1993-1995
Années 1989-1992
Années 1989-1992
Années 1995-1997
Années 1995-1997
Droit de superficie
Droit de superficie
Correspondance générale
Correspondance générale
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Correspondance
Correspondance
Correspondance (2008-2009)
Correspondance (2008-2009)
Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
Plan directeur communal 1990-1992
Plan directeur communal 1990-1992
1er projet de plan de quartier "La Chataneraie" (1976)
1er projet de plan de quartier "La Chataneraie" (1976)
Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
Projet de plan de quartier: avril 1994
Projet de plan de quartier: avril 1994
Correspondance (1964-1975)
Correspondance (1964-1975)
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1966)
Commission d'urbanisme (1966)
Commission d'urbanisme (1967)
Commission d'urbanisme (1967)
Commission d'urbanisme (1969)
Commission d'urbanisme (1969)
Commission d'urbanisme (1968)
Commission d'urbanisme (1968)
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
Commission technique et de salubrité (CTS)
Commission technique et de salubrité (CTS)
Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (1996-2011)
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (1996-2011)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)
Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)
Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Règlement communal sur la gestion des déchets (1999-2000)
Règlement communal sur la gestion des déchets (1999-2000)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)
Tarif de la taxe compensatoire par place de parc en déficit (2001)
Tarif de la taxe compensatoire par place de parc en déficit (2001)
Directives de fonctionnement interne de la Municipalité (2006)
Directives de fonctionnement interne de la Municipalité (2006)
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