Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(021)-0058
Titre
Plan et projet de fractionnement pour le quartier "En Montaney"
Date(s)
- 1981-1987 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Texte
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce dossier contient:
- un plan du projet de lotissement "En Montaney", du 14.12.1981 (1:500), par Gueissaz & Biner.
- un plan du projet de lotissement "En Montaney", du 11.03.1985 (1:500), par Gueissaz & Biner.
- un plan du projet de fractionnement "En Montaney", du 23.01.1987, par Gueissaz & Biner - avec signature des propriétaires De Col (Remo) et Ducret (Paul) en date du 09.02.1987.
- de la correspondance concernant un projet de construction de villas sur la parcelle n°1043 à l'Ormet (Ch.), propriété De Col (Remo), qui aboutit à un plan de fractionnement des propriété De Col et Ducret (sans procédure de "plan de quartier").
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0058
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
19.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
19.04.2018: Pieracci (Aurélie)