Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)-(002)-(03)-0061
Titre
Dossier des oppositions (1975)
Date(s)
- 1975 (Production)
Niveau de description
SSSDossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Texte
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce sous-dossier, dit "Dossier des oppositions", contient les lettres des opposants au projet de plan de quartier soumis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, ainsi que la liste des opposants.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0061
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
19.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
02.2018: Révision
15.03.2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
19.10.2012: Friedmann (Delphine)
02.2018: Burgy (Florence)
15.03.2018: Pieracci (Aurélie)