Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(023)-0191 (3)
Titre
Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)
Date(s)
- 2001-2004 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
3 cm
Texte
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Règlement, version du 18.02.2004, version du 27.01.2004, version du 11.12.2002, version du 13.11.2002
- PQ "En Verney-Montaney". Rapport de conformité selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire), version de décembre 2003, version de février 2004
- Rapport selon l'article n°47 de l'OAT. Commune d'Ecublens - VD "En Verney-En Montaey", version de décembre 2002, version de décembre 2001, version du 30.06.2001
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Inventaire interne, Gd 0191
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
11.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
11.10.2018: Pieracci (Aurélie)