SSDossier 0190 (3) - Années 1995-1997

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(04)-(04)-(001)-0190 (3)

Titre

Années 1995-1997

Date(s)

  • 1995-1997 (Production)

Niveau de description

SSDossier

Étendue matérielle et support

2 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, projet de convention, extrait du procès-verbal du Conseil communal du 15.03.1996 (original) relatif à l'interpellation de Monsieur Birbaum (José), conseiller communal, concernant le droit de superficie accordé à l'immeuble Nardy - Les Larges-Pièces, texte de l'interpellation, réponse à l'interpellation, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 21.07.1997, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens du 01.09.1997, rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2008 (?), Inventaire interne: Gd 0190

Conditions d’accès

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

23.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

23.10.2018: Pieracci (Aurélie)

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