Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(020)-0021
Titre
Plans divers
Date(s)
- 1984-1985 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
1cm
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce dossier contient 4 plans relatifs au plan de quartier Aux Perrettes, élaborés par Enderlin (Jean-Claude), architecte et Gueissaz & Biner, géomètres.
- plan de quartier Aux Perrettes (1:500), 2 exemplaires avec note "Nul, accès non conformes".
- plan de quartier Aux Perrettes (1:500), Droits d'emption.
- plan de quartier Aux Perrettes (1:500), sans le règlement.
- copies du plan de quartier Aux Perrettes, projet de futur morcellement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0021
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
16.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018. Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
16.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)