- CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-70-03-a
- File
- 1991 - 2010
Part of Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Part of Givrins - Commune
Plans
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, factures
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Association de parents d'élèves
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, factures, plans
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
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Correspondance
Statistiques des protestants et des catholiques
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Part of Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
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Correspondance, règlement
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Correspondance, statuts
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Correspondance, plans
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Correspondance, devis
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Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
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Correspondance, aquits, registre des vignes
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, plans
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
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Demande de subvention, correspondance, décomptes
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Création d'une salle de bain et d'un bureau
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Adjudications, factures, décomptes
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
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Correspondance, plans
Bâtiments communaux : location
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Correspondance alphabétique
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
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Plans, rapports
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Correspondance,
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
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Correspondance, plans, étude hydrogologique
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
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Correspondance
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Correspondance alphabétique
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Correspondance alphabétique
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Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
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Correspondance, plans, expertises
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
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Correspondance, dossier d'enquête
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
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Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, études, rapports
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
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Correspondance, décomptes
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, procès-verbaux
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
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Plan
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
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Correspondance, plans
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
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Correspondance, plans
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance
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Correspondance, listes
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Règlement
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
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Conventions, correspondance
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, offre
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Correspondance
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Correspondance, contrats
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, rôle des électeurs
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Correspondance, convention, règlement
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Correspondance
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
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Correspondance, règlement, photographies, plans
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Correspondance, conventions
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Correspondance, liste des tombes, devis
Péréquation financière : recours au Tribunal
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Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique
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Correspondance, plans, rapport technique
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
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Correspondance
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Correspondance
Préavis, rapports des commissions
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Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
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Statistiques
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Correspondance
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
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Correspondance
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Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
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Plans des ouvrages exécutés
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Correspondance, liste des propriétaires
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, devis, plan
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
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Correspondance, acte de vente
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
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Correspondance, photographies
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
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Correspondance, rapports, plans
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
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Correspondance, offres, rapports, plans
Service de défense incendie et de secours
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Conventions intercommunales, règlements, correspondance
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Correspondance