Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis général
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions (copies), directives
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Cimetière : entretien, réfections
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex