Dossier 04 - Chemin des Pontets

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04

Titre

Chemin des Pontets

Date(s)

  • 1986 - 2000 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

59.82

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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