archivescommunales.ch

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le SDIS

Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)

Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Clos d'équarissage

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées

Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Conventions 1972-2019 (versement 2019)

Finances

Comptes

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943

Annexes aux comptes

Journal

Bourse des pauvres

Assurances AVS

Géographie et territoire

Service industriels

Bâtiments publics

Collège

Divers travaux d'entretien ou transformations

Affiner les résultats par :

Institutions

Niveau de description

Affichage de 1150 résultats

Gestion et Comptes 2000

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le SDIS

Plan directeur communal

Budget 2002

Motions 2001

Communications 2001

Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)

Correspondance

Copies de lettres

Conventions, titres

Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Clos d'équarissage

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées

Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Conventions 1972-2019 (versement 2019)

Finances

Comptes

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928