Cote
CH 001768-7 A-(02)-E-07
Titre
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Date(s)
- sans date [20ème siècle] (Production)
- 1807-1982 (Production)
- 1793 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
3 cm.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Ces documents se trouvaient parmi le fonds constitué par l'administration communale de Jouxtens-Mézery (greffe municipal) durant les années 1960 à 1999 environ. Ces documents ont été transférés dans le fonds A-(01) en 2016 lors de la rédaction de l'inventaire basé sur le plan comptable vaudois A-(02).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
2021: modification de la cote au niveau de la série. Ancienne cote: 06. Nouvelle cote. 07.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.10.2017: création
30.08.2021: modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017: Friedmann (Delphine)
30.08.2021: Pieracci (Aurélie)