Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-106
Titre
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Date(s)
- 2002-2007 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
xxx
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Documents entreposés dans le local d’Archives, identifiés comme versés en 2019 par le Conseil communal. Pas de bordereau de versement connu. Le présent bordereau a été rédigé en 2021-2022
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
01) Secrétariat 2002-2006
02) Secrétariat 2006-2007
03) Extrait de PV du Conseil communal 2002-2006
04) Préavis, rapports commissions, rép. Muni
05) Préavis et rapports 2004-2005
06) Préavis et rapports 2006-2007
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Chronologique, par objet.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
29.09.2022: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
29.09.2022: Pieracci (Aurélie)