Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- File
- 1995 - 2002
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Devis général
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
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Correspondance, permis d’habiter, plans
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Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
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Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
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Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Service technique intercommunal
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
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Entretien du parc véhicules et poids public
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
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Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
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Correspondance
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Permis
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Permis d'habiter ou d'utiliser
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Rapports de révision, correspondance
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Inventaire, correspondance, plans
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Rapports de révision, correspondance
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Correspondance
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Correspondance, liste
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
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Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
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Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
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Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
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Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
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Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
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Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
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Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
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Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
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Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
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Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
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Correspondance, devis
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
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Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
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Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Cimetière : entretien, réfections
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Correspondance
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