Administration générale – Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)
- SFonds
- 1610-2019
Part of Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
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Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
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Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
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Correspondance, arrêtés d'imposition
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Police municipale – Police de proximité
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Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
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Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
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Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
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Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, contrats, coupures de presse
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
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Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Etat-civil
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, contrats
Véhicules, matériel et outillage
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Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
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Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Plan des zones : demandes d'information
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Correspondance