Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-13-13
- Dossier
- 1991 - 1995
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Problème de voisinage : feu de cheminée
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Commission intercommunale de police et sécurité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Projet de police intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de salaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sommations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestation
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Monuments historiques et archéologiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des abonnés eau
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, résultat d'examen
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail