- CH 001828-7 A-(1)-G-G.26 a
- Dossier
- 1948 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Moteurs et machines électriques : installation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chemin forestier des Illanches : construction
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Réfection des rues et des places du village
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, étude, plans
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Traversée du village et réfection des rues et places
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
Fait partie de Le Vaud - Commune
Tableaux, listes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Avis, cartes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Numérotation des chemins et des rues
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
Société générale d'affichage (SGA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Commune de Le Vaud contre J. O.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier, correspondance, plans
Office des poursuites et faillites
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Commission communale de recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Plan des secteurs S de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques