Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- File
- 1957 - 1993
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Listes
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
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Correspondance, dossier d’enquête, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
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Correspondance
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Etudes, plans
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Registres
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Correspondance, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
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Correspondance, circulaires, conventions
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte constitutif
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
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Correspondance, décomptes, listes des concessions
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, convention
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Commerçants, artisans : patentes
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
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Règlement, plans, inventaire des installations
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
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Correspondance, actes, plans
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Procès-verbaux
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
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Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
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Correspondance
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
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Correspondance, procès-verbal, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
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Correspondance, décomptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
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Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Plan
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Correspondance
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Correspondance
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Rapports de révision, correspondance
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
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Rapport
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
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Procès-verbaux, correspondance, factures
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Formulaires
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Statuts
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
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Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
Création du chemin des Pontets
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Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, plans
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Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
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Correspondance, avis de fouille, plans
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Correspondance
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
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Correspondance, statuts
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance
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Permis
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Règlement
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Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Plan