Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Titre
Création du chemin des Pontets
Date(s)
- 1977 - 1996 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
59.82
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans