Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- Dossier
- 1975 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
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Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, autorisations de déverser
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Monuments historiques et archéologiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Création du chemin des Pontets
Fait partie de Archives communales de Founex
Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
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Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, statuts
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
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Procès-verbaux
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plan
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
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Statuts
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes de concession