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Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Dossier général V
Dossier général V
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Cessions, donations
Cessions, donations
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Dossier général
Dossier général
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1999 à 2000
Années 1999 à 2000
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Traitement de l’eau
Traitement de l’eau
Réseau des Tramways lausannois
Réseau des Tramways lausannois
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Archives communales
Archives communales
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Inventaire et liste des citernes
Inventaire et liste des citernes
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Années 1976-1977
Années 1976-1977
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Année 1977
Année 1977
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Plan directeur
Plan directeur
Recensement architectural
Recensement architectural
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Justice de paix
Justice de paix
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Commune de Le Vaud contre J. O.
Commune de Le Vaud contre J. O.
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Agrandissement
Agrandissement
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Litiges
Litiges
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Affaire H.
Affaire H.
Affaire N.
Affaire N.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Enquête, litiges
Enquête, litiges
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Police
Police
Année 2001
Année 2001
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Office des poursuites et faillites
Office des poursuites et faillites
R., A. et A. D. : litiges
R., A. et A. D. : litiges
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Apprenti agent d’exploitation
Apprenti agent d’exploitation
Apprentis
Apprentis
Société générale d'affichage (SGA)
Société générale d'affichage (SGA)
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Année 1977
Année 1977
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Aménagement ouest de la région lausannoise
Aménagement ouest de la région lausannoise
Création d'une pergola
Création d'une pergola
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Numérotation des chemins et des rues
Numérotation des chemins et des rues
Année 1978
Année 1978
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Comptes
Comptes
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
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