Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-p
- File
- 2008 - 2009
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
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Correspondance, plans
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Station de pompage-Réservoirs d’eau
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Dossier d'enquête
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Correspondance, factures, plans
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Plans, rapports, devis, comptes, correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, plans
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Correspondance, soumissions, devis, plan
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
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Plans, rapports
Station de pompage des Chaumilles : construction
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Plan
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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Instructions de service, correspondance, factures
Station de pompage "La Colline"
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Correspondance
Station de pompage Les Chaumilles
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Plans, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Plans
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
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Correspondance
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Correspondance,
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Correspondance
Recaptage des sources communales
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Correspondance, offres, plans
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Plans
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
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Correspondance, décomptes, factures, plans
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Correspondance, offre
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
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Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Chalet des Piles: construction d'une citerne
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Correspondance, plan
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
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Plan, correspondance
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
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Plans
Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
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Inventaire du mobilier, liste des travaux à effectuer
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Correspondance, devis
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
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Correspondance, plans
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
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Correspondance, plans
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
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Correspondance, devis, plans, factures
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, décomptes
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
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Correspondance, plans
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Correspondance, droits de superficie
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance
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Dossier d'enquête, plan
Correspondance expédiée et reçue
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Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
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Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
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Correspondance, règlement, photographies, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
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Règlement
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Correspondance, devis
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
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Plans, correspondance
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
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Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
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Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans
Correspondance expédiée alphabétique
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Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
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Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Correspondance, convention, règlement
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Règlement, autorisations d'abattages
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Extraits
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
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Correspondance, rapports, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
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Plan
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
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Décomptes
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
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Correspondance, rapport
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Correspondance, plans, expertises
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
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Correspondance, plan
Groupement forestier La Colline
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
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Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
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En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
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Correspondance, plans
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
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Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
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Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
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Plan
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
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Plans
Plan directeur communal (PDCom)
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Dossier de présentation et de projet
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Correspondance, préavis
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Correspondance
Droits de superficie et locations diverses
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Correspondance, contrats de location
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Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
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Règlement
Location de terrains en plaine
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Contrats de location
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans