Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-p
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Station de pompage-Réservoirs d’eau
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapports, devis, comptes, correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, devis, plan
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapports
Station de pompage des Chaumilles : construction
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Plan
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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Instructions de service, correspondance, factures
Station de pompage "La Colline"
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Correspondance
Station de pompage Les Chaumilles
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Plans, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance,
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Recaptage des sources communales
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes, factures, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, rapports, plans
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Plan, correspondance
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
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Plans
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire du mobilier, liste des travaux à effectuer
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Fait partie de Givrins - Commune
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Givrins - Commune
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
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Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, photographies, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, correspondance
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, expertises
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
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Plans
Plan directeur communal (PDCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier de présentation et de projet
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Location de terrains en plaine
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre, rapports, plans