Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1975 - 1989
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis général
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire et d’habiter, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, factures, photographies, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, contrats d’entreprise, adjudication, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, dossier d’enquête
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Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats d’entretien
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, récapitulation des factures
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Projet, devis, correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, rapports
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Centre sportif de Founex : aménagement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
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Rapport
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, photographies, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait du registre foncier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, enquête
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, programmes
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions (copies), directives
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
Plan directeur des carrières (PDCar)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan directeur
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan directeur communal : élaboration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, plan directeur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA