Archives Communales du Canton de Vaud

Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
File
2006

Part of Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Taxe de raccordement eaux-égouts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08-(08)
File
1984 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, fiche par habitant

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1975 - 1979

Part of Le Vaud - Commune

Litige

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1971

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1973 - 1982

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1978 - 1982

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1980 - 1982

Part of Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance

Affaire H.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1990 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire N.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1993 - 2002

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1994 - 1998

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Enquête, litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1999 - 2009

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, photographies

Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
2006 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, recours

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1995 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Dossier, correspondance, plans

Office des poursuites et faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
File
1994 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

R., A. et A. D. : litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1982 - 1986

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1996 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1997 - 2004

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1998

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
1999 - 2001

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
2006 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
File
2010 - 2013

Part of Le Vaud - Commune

Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant

Apprenti agent d’exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
File
2007 - 2010

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat

Apprentis

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
File
2007 - 2013

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Société générale d'affichage (SGA)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
File
1989 - 1999

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, photographies

Numérotation des chemins et des rues

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10-(10)
File
2008

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13-(13)
File
1995 - 1998

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Vacations municipales

CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 c
File
1947 - 1963

Part of Le Vaud - Commune

Décomptes

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 c
File
1943

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 f
File
1852

Part of Le Vaud - Commune

Acte

Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 g
File
1957 - 1963

Part of Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 h
File
1955 - 1956

Part of Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier

CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 i
File
1961 - 1962

Part of Le Vaud - Commune

Permis de construire

CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 a
File
1931 - 1961

Part of Le Vaud - Commune

Avis, cartes

Plan d'ensemble

CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 b
File
1949

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Registre civique

CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
File
1959 - 1977

Part of Le Vaud - Commune

Registre civique

Recensement du bétail

CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 b
File
1946 - 1951

Part of Le Vaud - Commune

Tableaux, listes

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
File
1918 - 1960

Part of Le Vaud - Commune

Recensement, enquête

Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)

CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 d
File
1940

Part of Le Vaud - Commune

Demandes de cartes d'identité

Assistance

CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
File
1958 - 1962

Part of Le Vaud - Commune

Fiches annuelles, correspondance, quittances

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 g
File
1929 - 1952

Part of Le Vaud - Commune

Actes

Actes d'origines

CH 001828-7 A-(1)-E-E.22 a
File
1844 - 1949

Part of Le Vaud - Commune

Actes

Temple. Plans, devis

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
File
1960 - 1961

Part of Le Vaud - Commune

Plans, devis

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 e
File
1862 - 1956

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Battoir

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 f
File
1941 - 1945

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

WC publics

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 h
File
1947 - 1949

Part of Le Vaud - Commune

Devis, plans

Auberge communale

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
File
1948 - 1968

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, factures, plans

Salle des cultes

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
File
1961 - 1963

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, plans

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
File
1957 - 1959

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Captage d'eau à la Pierre du Billard

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 b
File
1943

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plan

Adduction d'eau : pompage

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
File
1928 - 1961

Part of Le Vaud - Commune

Factures, plans

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
File
1964

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
File
1956 - 1957

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, factures

Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
File
1962 - 1963

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Source des Jordils : adduction d'eau et pompage

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
File
1959 - 1968

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques

Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
File
1963 - 1964

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport d'expertise géologique

Réservoirs, adduction d'eau, captages

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
File
1928 - 1957

Part of Le Vaud - Commune

Plans, cahier des charges

Egouts

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
File
1781 - 1962

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Traversée du village et réfection des rues et places

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 a
File
1947 - 1948

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, décomptes

Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 c
File
1880 - 1882

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, comptes, plans

Chemin Combe à Gillin

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 f
File
1931

Part of Le Vaud - Commune

Soumissions

Routes communales : classification

CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 i
File
1950

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

vaud archives communales

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