archivescommunales.ch

Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline

Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers (1904 + 1910)

Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)

Radiation et inscription de servitude (Parcelle n°802 de Crissier, propriété du Service intercommunal de l'Electricité SIE pour la création de la route d'accès à la station "WATT" (1992)

Publication "Ecublens raconte..." (1998)

Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens

Proposition de modification de la révision du PAC 229

Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains

Prononciation soit délimitation passée entre les Commmunes d'Ecublens & Renge d'une part et la Commune de Bussigny & Germain d'autre part pour les pâturages (1594)

Prononciation rendue sous la présidence du Seigneur Juge Fallietaz entre les Communes d'Ecublens et Crissier au sujet du droit de pâturage au lieu dit Sus la Folliesse (1697)

Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)

Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)

Prononciation rendue par la République de Berne et le Bailli de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage (1565)

Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)

Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)

Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)

Prononciation et debornement entre les Communes d'Ecublens et Renens au sujet du droit de pâturage sur un mas de terre et planches procédé des Daux (1617)

Prononciation et debornage fait entre les Communes d'Escublens et d'Eschandens au sujet du pâturage de Venoge et autre lieux (1570)

Prononciation entre Musy (Pierre) et Barrilliod (Thomas) dans laquelle la Commune d'Ecublens a pris interêt par rapport au Sentier du Villard (1580)

Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)

Prononciation ballivale rendue entre la Commune d'Ecublens et Mestraux (Jean Pierre) relative au droit de passage sur un sentier au lieud dit au Grand Closel (1638)

Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre D. (R.), D. (E.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre D. (R.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)

Promesse de vente passée par divers propriétaires en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente et d'achat entre P. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1988)

Promesse de vente et d'achat entre M. (G.), T. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1983)

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Promesse de vente et d'achat "Au Bois", "En Venoge" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (H.) (1956)

Promesse de vente d'une parcelle d'environ 100 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Crochy SA (1955)

Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Promesse de constitution de servitude et charge foncière par B. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)

Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)

Projets de règlements (1964-1970)

Projets de règlements (1962-1979)

Projets de plans et de règlement

Projets de plans (1979)

Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"

Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)

Projets de mars 1975 à mai 1976

Projets de janvier 1975 à mars 1976

Projets de construction dans le triangle d'Epenex

Projets (2008-2009)

Projets

Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)

Projet d'implantation de bâtiments locatifs à Epenex et Champ-Colomb (1953-1955)

Projet des architectes Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)

Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)

Projet de transformations : répartition des locaux

Projet de transformations : préavis 3-1991

Projet de transformations : plans de 1974

Projet de transformations : plans

Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements

Projet de transformations : cave à jazz

Projet de transformations

Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984

Projet de transformation de l'Hôtel de Ville et du Bâtiment de Mon Repos, enquête

Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)

Projet de règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens et projet de plan des zones (1945-1952)

Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964

Projet de règlement du plan de quartier

Projet de règlement

Projet de plan des zones (1968)

Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé

Projet de plan de quartier: février 1993

Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994

Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Projet de plan de quartier "En Crochy"

Projet de plan de quartier d'octobre 1975

Projet de plan de quartier: avril 1994

Projet de plan de quartier (1981)

Projet de PEP "A Epenex" (1984)

Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier

Projet de modification des périmètres d'implantation du secteur 4 - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1984-1986)

Projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1988)

Projet de d'extension et restructuration (1999-2001)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]

Projet de correspondance relatif à une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] (1856)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens

Projet de construction d'un collège

Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)

Projet de construction de 2 immeubles d'habitation et de surfaces commerciales, parcelle n°658

Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)

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Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline

Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers (1904 + 1910)

Rapports et plans

Rapports de chantier

Rapport hydrogéologique

Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)

Radiation et inscription de servitude (Parcelle n°802 de Crissier, propriété du Service intercommunal de l'Electricité SIE pour la création de la route d'accès à la station "WATT" (1992)

Publication "Ecublens raconte..." (1998)

Protocoles d'élections

Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens

Proposition de modification de la révision du PAC 229

Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains

Prononciation soit délimitation passée entre les Commmunes d'Ecublens & Renge d'une part et la Commune de Bussigny & Germain d'autre part pour les pâturages (1594)

Prononciation rendue sous la présidence du Seigneur Juge Fallietaz entre les Communes d'Ecublens et Crissier au sujet du droit de pâturage au lieu dit Sus la Folliesse (1697)

Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)

Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)

Prononciation rendue par la République de Berne et le Bailli de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage (1565)

Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)

Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)

Prononciation et debornement entre les Communes d'Ecublens et Renens au sujet du droit de pâturage sur un mas de terre et planches procédé des Daux (1617)

Prononciation et debornage fait entre les Communes d'Escublens et d'Eschandens au sujet du pâturage de Venoge et autre lieux (1570)

Prononciation entre Musy (Pierre) et Barrilliod (Thomas) dans laquelle la Commune d'Ecublens a pris interêt par rapport au Sentier du Villard (1580)

Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)

Prononciation ballivale rendue entre la Commune d'Ecublens et Mestraux (Jean Pierre) relative au droit de passage sur un sentier au lieud dit au Grand Closel (1638)

Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre D. (R.), D. (E.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre D. (R.) et la Commune d'Ecublens (1968)

Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)

Promesse de vente passée par divers propriétaires en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente et d'achat entre P. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1988)

Promesse de vente et d'achat entre M. (G.), T. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1983)

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Promesse de vente et d'achat "Au Bois", "En Venoge" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (H.) (1956)

Promesse de vente d'une parcelle d'environ 100 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Crochy SA (1955)

Promesse de vente de terrains "Aux vignes de Bassenges" faite par R. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Promesse de constitution de servitude et charge foncière par B. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)

Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)

Projets de règlements (1964-1970)

Projets de règlements (1962-1979)

Projets de plans et de règlement

Projets de plans (1979)

Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"

Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)

Projets de mars 1975 à mai 1976

Projets de janvier 1975 à mars 1976

Projets de construction dans le triangle d'Epenex

Projets (2008-2009)

Projets

Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)

Projet d'implantation de bâtiments locatifs à Epenex et Champ-Colomb (1953-1955)

Projet des architectes Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)

Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)

Projet de transformations : répartition des locaux

Projet de transformations : préavis 3-1991

Projet de transformations : plans de 1974

Projet de transformations : plans

Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements

Projet de transformations : cave à jazz

Projet de transformations

Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984

Projet de transformation de l'Hôtel de Ville et du Bâtiment de Mon Repos, enquête

Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)

Projet de règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens et projet de plan des zones (1945-1952)

Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964

Projet de règlement du plan de quartier

Projet de règlement

Projet de plan des zones (1968)

Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé

Projet de plan de quartier: février 1993

Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994

Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Projet de plan de quartier "En Crochy"