Cote
CH 001662-8 S-002-01/02
Titre
Procès-verbaux et règlements
Date(s)
- 1885-1965 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
2 Registres
Nom du producteur
(1847-1965)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
La Société militaire des patriotes d'Ecublens a été fondée le 4 juillet 1847.
Le 1er registre (1885-1929) conservé ici contient un règlement de la Société daté du 07.02.1892, les procès-verbaux de séances du comité dès le 22.02.1885, les procès-verbaux des assemblées générales et le rôle des membres de la société au 07.02.1892.
Le 2ème registre (1929-1965) contient le règlement du 15.02.1922, les procès-verbaux des séances du comité, les procès-verbaux des assemblées générales, ainsi qu'une convention entre le Comité de l'Abbaye des patriotes d'Ecublens et M. Chevalier, directeur de fanfare.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
20.09.2013