Archives Communales du Canton de Vaud

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Correspondance

Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Orgue

Poste d'organiste et conciergerie

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery

Litiges

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Narrow your results by:

Archival institution

Level of description

Showing 1150 results

Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Autorités communales

Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)

Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)

Conventions, titres

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle

Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)

Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)

Parchemins, "vieux papiers"

Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Laud pour la Commune de Jouttens

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

1949-1989

Extraits de procès-verbaux du Conseil général

Collège

Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

Collège. Transformations (1977-1986)

Collège. Transformations (1947-1986)

Bâtiment de l'école. Construction et transformations

Église de Jouxtens-Mézery

Réalisation du centre communal. Adjudications

Projets 1998

Projets 1996

Projets 1994

Projets 1993

Projets 1992

Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres

Réalisation du centre communal. Finances

Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier

Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Clos d'équarissage

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Avis de demande de radiation de servitude

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Correspondance

Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Orgue

Poste d'organiste et conciergerie

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery

Litiges

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Reçu signé Secrétan (Charles)