Cote
CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-05-/2
Titre
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Date(s)
- 1962 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
moins de 0.5 cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan d'alignement des constructions pour la Commune de Jouxtens-Mézery, réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice, soit tableau des propriétaires déposé à l'enquête publique du 10.03.1962 au 09.04.1962.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Référence attribuée précédemment: 12.2.1/03.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.04.2016
Mise en ligne le 22.08.2016
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)