Archives Communales du Canton de Vaud

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Clos d'équarissage

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Laud pour la Commune de Jouttens

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)

Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Règlement concernant les naturalisations

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

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Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Clos d'équarissage

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Laud pour la Commune de Jouttens

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)

Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Règlement concernant les naturalisations

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes

Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées

Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention d'action médico-sociale à domicile

Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux

Règlement et plan du cimetière (1903)

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)