Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis général
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions (copies), directives
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Cimetière : entretien, réfections
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Déchets carnés : animaux de rente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports d’analyses, plans
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans