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Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique

Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.

Années 1983 à 2003

Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux

Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles

L'implantation des Hautes Ecoles et de la cité universitaire sur le site de Dorigny dès 1970 nécessite d'adapter le réseau des transports de l'Ouest lausannois. L'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP) est chargé d'étudier le sujet.

Dossier général III

Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires

Années 1985 à 2006

Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan

Eau potable

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Actes perpétuels

Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts

Stand de tir

Correspondance, conventions, procès-verbaux

Dossier général

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Dispenses

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Dossier général

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Défrichement

Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.

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