Cote
CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(05)
Titre
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Date(s)
- 1986 - 1999 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs