Cote
CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Titre
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Date(s)
- 1979 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans