Association des Communes vaudoises (ADCV)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- File
- 2005 - 2007
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
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Correspondance, recours
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
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Correspondance, recours
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Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, jugement
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Correspondance, convention
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
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Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recours
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, recours
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Correspondance
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Convention
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Conventions, contrats
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Contrat
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
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Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
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Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
Part of Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement