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Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Plan directeur communal : élaboration
Plan directeur communal : élaboration
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de lignes directrices du développement régional
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Correspondance
Correspondance
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
Répertoire cadastral (300 folios)
Répertoire cadastral (300 folios)
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Technique
Technique
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Administration
Administration
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
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