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Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Parchemins, "vieux papiers"

Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)

Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771

Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années

Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Comptes

Règlements antérieurs à 1799

Instruction publique et cultes

Documents antérieurs à 1800

Population - Suisses et Etrangers

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)

Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)

Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)

Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)

Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)

Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)

Demande d'acte pour Wihler (Martin)

Fonds moderne 1

Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)

Procès-verbaux Municipalité 1959-1961

Procès-verbaux Municipalité 1971-1973

Procès-verbaux Municipalité 1973-1974

Procès-verbaux Municipalité 1986-1989

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

Conseil Général / Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal

PV 1923-1927

PV 1946-1959

PV 1970-1977

PV 2006-2011

Pièces annexes aux procès-verbaux

Extraits de procès-verbaux du Conseil général

Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Gestion et comptes 1990

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Budget 1992

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

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Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Parchemins, "vieux papiers"

Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)

Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771

Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années

Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Comptes

Règlements antérieurs à 1799

Instruction publique et cultes

Documents antérieurs à 1800

Population - Suisses et Etrangers

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)

Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)

Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)

Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)

Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)

Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)

Demande d'acte pour Wihler (Martin)

Fonds moderne 1

Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)

Procès-verbaux Municipalité 1959-1961

Procès-verbaux Municipalité 1971-1973

Procès-verbaux Municipalité 1973-1974

Procès-verbaux Municipalité 1986-1989

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

Conseil Général / Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal

PV 1923-1927

PV 1946-1959

PV 1970-1977

PV 2006-2011

Pièces annexes aux procès-verbaux

Extraits de procès-verbaux du Conseil général

Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Gestion et comptes 1990

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Budget 1992

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Arrêté d'imposition pour 1996

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Motions 1996

Communications 1996

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et Comptes 1999